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Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent au règlement des prestations de coaching et de ventes de formations ; que ce soit en cabinet de consultation, sur des évènements ou pour les ventes en ligne. De plus, l’acceptation des Conditions Générales de Vente constitue un préalable à l’utilisation des services de IMGI, entité représentée par Mrs. Yvan MAILLARD et Brice HATTEY. Par ailleurs, le client reconnaît avoir pris connaissance des dispositions des Conditions Générales de Vente.

Généralités

Article 1 – Mentions légales

Propriétaires / Éditeurs du site :  Brice HATTEY & Yvan MAILLARD

10 rue du Palais, 11000 Carcassonne, France

Tél : 06.07.87.46.86 (Brice HATTEY)

       06.20.83.14.87 (Yvan MAILLARD)

SIRET : 880 374 913 00015 (Brice HATTEY)

             824 760 680 000010 (Yvan MAILLARD)

Article 2 – Objectif du coaching

Les conférenciers et coachs, Brice HATTEY et Yvan MAILLARD, et le client veilleront à formuler précisément l’objectif de l’accompagnement. Ainsi que les critères permettant d’en assurer l’évaluation.

Article 3 – Modalités pratiques

Un coaching comporte des séances de travail d’une durée d’une heure. Cela étant, les coachs, Yvan MAILLARD et Brice HATTEY, se réservent le droit, s’ils le jugent nécessaire, de prolonger ce temps avec l’accord du client.

Toute commande en ligne concernant une séance de coaching, l’achat de formation et la réservation d’un évènement fera systématiquement l’objet de l’envoi, en retour, d’un e-mail de confirmation, récapitulant le détail de la commande.

Modalités financières

Article 4 – Modalités financières des consultations en cabinet

Les prix sont indiqués en Euros (€) et toutes taxes comprises (TTC). Le tarif des consultations de coaching est de 50€. Pour une séance d’une heure. La TVA est non applicable sur les séances de coaching (Article 293 B du Code Général des Impôts). De plus, d’autres tarifs et forfaits peuvent s’appliquer afin de prendre en compte le nombre total de séances ainsi que certaines situations particulières des clients (étudiants, demandeurs d’emploi, etc.).

Article 5 – Modalités financières des séances en ligne

Par ailleurs, les services en ligne sont payables uniquement par Carte Bancaire (CB), et d’avance (paiement 100% sécurisé avec « Stripe »).

Clauses diverses

Article 6 – Confidentialité

Il convient de se référer à la page du site Internet “Politique de confidentialité”, dans laquelle sont explicités les critères de confidentialité.

Article 7 – Modification des Conditions Générales de Vente

Mrs. Yvan MAILLARD et Brice HATTEY se réservent le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment et sans justification.

Article 8 – Responsabilité et Garantie

De plus, Mrs. Yvan MAILLARD et Brice HATTEY s’engagent à fournir la totalité des prestations visées dans le coaching, que ce soit en cabinet de consultation, lors d’un coaching en ligne ou lors d’un événement.

Mrs. Yvan MAILLARD et Brice HATTEY bénéficient d’une protection couvrant leur Responsabilité Civile Professionnelle, contractée auprès de HISCOX, HISCOX DIRECT, TSA 49007, 60477 COMPIEGNE CEDEX, sous le numéro DEV000174562.

Article 9 – Droit et Responsabilité

Si l’un des termes des Conditions Générales de Vente est considéré comme illégal ou inopposable par une décision de justice, l’ensemble des autres dispositions restera en vigueur.

De plus, les présentes Conditions Générales de Vente sont exécutées et doivent être interprétées conformément au droit français.

Article 10 – Litiges

En cas de litige, le client s’adressera en priorité à M. Yvan MAILLARD et/ou M. Brice HATTEY, afin de trouver une solution à l’amiable. Faute d’accord entre les deux parties, c’est alors le Tribunal de Grande Instance de Carcassonne qui sera seul compétent pour traiter le litige qui n’aura pas été résolu.

DECHARGE DE RESPONSABILITE

 

Je déclare assumer tous les risques de participation à l’activité BRAINBOX à laquelle je suis inscrit et qui est organisée par la société IMGI France, tel que, à titre d’exemple et non limitatif, tout risque pouvant résulter de la négligence des personnes ou entités, d’équipements ou biens dangereux ou défectueux qu’il possède, entretient ou contrôle.

Les risques incluent, sans toutefois s’y limiter, ceux causés par le terrain, les installations, la température, les conditions météorologiques, l’état des participants, le matériel, la circulation des véhicules pendant le trajet vers ou depuis cette activité et les actions d’autres personnes, notamment celle des participants, bénévoles ou moniteurs.

Je certifie que je suis en bonne forme physique, que je suis suffisamment préparé pour prendre part à cette activité et qu’aucun professionnel de santé ne m’a déconseillé d’y participer.

Je certifie qu’il n’y a aucune raison connue ou problème lié à la santé qui m’empêche de participer à cette activité. J’ai déclaré mes restrictions et allergies alimentaires ainsi que les éventuels traitements médicaux particuliers que je suis.

J’autorise à recevoir le traitement médical jugé utile en cas de blessure, d’accident et/ou de maladie au cours de cette activité.

 En outre, je m’engage à ne pas poursuivre juridiquement les personnes ou entités appartenant ou intervenant pour le compte de la société IMG  pour toute responsabilité ou réclamation découlant de la participation à cette activité, que ce soit causé par négligence ou pas.